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Tarifs des licences

CATÉGORIE COTISATIONS REVUE MINI BRAQUET PETIT BRAQUET GRAND BRAQUET
LICENCES 2018
  FFCT CLUB   ASSURANCE TOTAL ASSURANCE TOTAL ASSURANCE TOTAL
LICENCES JEUNE 18 à 25 ANS

Avec revue

12.00 € 5.00 € 24.00 14.50 € 55.50 € 16.50 57.50 € 64.50 € 105.50
Sans revue 12.00 € 5.00 €   14.50 € 31.50 € 16.50 33.50 € 64.50 € 81.50
LICENCES ADULTE
Avec revue 27.50 € 5.00 € 24.00 14.50 € 71.00 € 16.50 73.00 € 64.50 € 121.00 €
Sans Revue 27.50 € 5.00 €   14.50 € 47.00 € 16.50 49.00 € 64.50 € 97.00 €
LICENCES FAMILLE
1° ADULTE
Avec revue 27.50 € 5.00 € 24.00 14.50 € 71.00 € 16.50 73.00 € 64.50 € 121.00 €
Sans revue 27.50 € 5.00 €   14.50 € 47.00 € 16.50 49.00 € 64.50 € 97.00 €
2° Adulte 12.00 € 5.00 €   14.50 € 31.50 € 16.50 33.50 € 64.50 € 81.50 €
Enfant mins de 18 ans 6.50 € 5.00 €   14.50 € 26.00 € 16.50 28.00 € 64.50 € 76.00 €
 
Assurances - Formules proposées - Coût - Garanties MINI BRAQUET PETIT BRAQUET GRAND BRAQUET
14.50 € 16.50 € 64.50 €
Responsabilité civile OUI OUI OUI
Recours et défense pénale OUI OUI OUI
Accident corporel

NON

OUI OUI
Assurance rapatriement NON OUI OUI
Domages au casque / domages au cardio-fréquencemètre (1) NON OUI OUI
Domages au vélo NON NON OUI, 1 500 €
Domages aux GPS (2) NON NON OUI, 300 €
Domages aux équipements vestimentaires NON NON OUI, 160 €
Décès suite à AVC/ACV : capital versé sans présentation d'un test à l'effort de moins de deux ans * NON OUI, 1 500 € OUI, 2 500 €
Décès suite à AVC/ACV : capital versé avec présentation d'un test à l'effort de moins de deux ans * NON OUI, 3 000 € OUI, 7 500 €
Décès suite accident NON OUI, 5 000 € OUI, 15 000 €
Invalidité IPP NON OUI, 30 000€ OUI, 60 000 €
* Cette garantie n'est ouverte qu'aux seules licences "Vélo Rando" et "Vélo Sports". La licence "Vélo Balade" ne pourra y prétendre.
ACV : accident cardio-vasculaire
AVC : accident vasculo-cérébral
IPP : invalidité partielle permanente
ATTENTION : la mise en place par la FFCT de la formule de licence "Vélo Sports" n'autorise pas les clubs à organiser des manifestations compétitives avec classement ou chrono
(1) Seul le cardio-fréquencemètre à fonction unique est garanti
(2) Les smartphones sont exclus de la formule Grand Braquet

FORMULES DE LICENCE 2018

POUR QUI ? VÉLO BALADE VÉLO RANDO VÉLO SPORTS
Pour tous, sauf les jeunes en EC Pour tous Pratique sportive & cyclosportive
QUELLE PRATIQUE Pratique douce et familiale Pratique régulière Pratique sportive & cyclosportive
NIVEAUX DE DIFFICULTÉ Vert / Bleu Vert / Bleu / Rouge / Noir Vert / Bleu / Rouge / Noir & Cyclosportives
CERTIFICAT MÉDICAL DE
NON CONTRE INDICATION (*)
NON Oblogatoire Obligatoire
Fréquence - Tous les 5 ans Tous les ans
Date du CMNCI - Moins de 12 mois à la date
de la saisie de la licence
Moins de 12 mois à la date
de la saisie de la licence
Libellé du CMNCI - Cyclotourisme - sport - activité physique et sportive Cyclisme ou triathlon en compétition
Qui doit conserver le CMNCI - Le club - possibilité de le scanner sur le logiciel / Le siège pour les MI Le club - possibilité de le scanner sur le logiciel / Le siège pour les MI

Si le licencié fournit un nouveau CMNCI

Dans la période de 5 ans

- Le décompte repart pour 5 ans -
AUTO-QUESTIONNAIRE (*) - Oui
Durant les 4 années intermédiaires
Non
Le CMNCI doit être fourni
tous les ans
Formalité administrative - Pour l’adhérent en club :
Il devra cocher une case dans la « Notice d’information » de l’assurance attestant qu’il a répondu NON à toutes les questions.
Si réponse OUI à une ou plusieurs questions, obligation de fournir un nouveau CMNCI.
 
-
Pour l’adhérent en MI s’inscrivant par Internet, il devra cocher la case attestant qu’il a répondu NON à toutes les questions. Sinon, il devra fournir un nouveau CMNCI.
Responsabilité de l’adhérent - L’adhérent assume seul les réponses au questionnaire de santé,
protégé par le secret médical
 
-
Qui doit conserver l’auto-questionnaire - Le licencié.
Le club ne doit pas conserver les réponses au questionnaire médical
-
ASSURANCE Au choix Mini, Petit
ou Grand Braquet
Au choix Mini, Petit
ou Grand Braquet
Au choix Mini, Petit
ou Grand Braquet
Couverture pratique cyclosportive NON NON Oui
(Sauf en responsabilité civile)
Capitaux en cas de décès AVC / AVC NON Oui
Capitaux différents en fonction
de la présence ou non d’un test
à l’effort de moins de 2 ans
Oui
Capitaux différents en fonction
de la présence ou non d’un test
à l’effort de moins de 2 ans
TARIF DE LA LICENCE Tarif « licence et assurance » identique pour les 3 formules
Est-il possible de changer le type de licence en cours d’année ? Oui
sans surcoût
Oui – sans surcoût
Avec fourniture d’un CMNCI conforme si l’adhérent était en formule « Vélo Balade »
Oui – sans surcoût
Avec fourniture d’un CMNCI conforme si l’adhérent était en formule « Vélo Balade »
ou « Vélo Rando »

(*) Les certificats dont la date est antérieure au 01/01/2016 ne seront plus valables conformément au respect de la loi sur l’obligation du CMNCI.
Exemple :
1. J’ai une licence 2017 et le certificat médical renseigné informatiquement date du 15/01/2016 :
     • Si je souscris une formule Vélo Balade pour 2018, je n’ai rien à fournir de plus.
     • Si je souscris une formule Vélo Rando pour 2018, je dois juste attester que mes réponses à l’auto-questionnaire sont toutes négatives et ce chaque      année jusqu’en 2021. Un nouveau CMNCI devra être fourni en 2022 ou les années intermédiaires si l’une des réponses à l’auto-questionnaire annuel est positive.
     • Si je souscris une formule Vélo Sport pour 2018, je dois fournir un nouveau CMNCI à la pratique du cyclisme en compétition.

2. J’ai une licence 2017 et le certificat médical renseigné informatiquement date du 15/01/2015 :
     • Si je souscris une formule Vélo Balade pour 2018, je n’ai rien à fournir mais le champ « Certificat médical » sera remis à 0.
     • Si je souscris une formule Vélo Rando ou Vélo Sport pour 2018, je dois fournir un CMNCI

 

Notice d'information à lire et compléter

Notice d'information - Saison 2018 Logo allianz
(Conformément aux articles L321-1, L321-4, L321-5 et L321-6 du Code du Sport et de l’article L141-4 du Code des assurances)
Fédération française de cyclotourisme
Cette notice vous est remise par la FFCT dont vous êtes membre afin :
• de vous informer qu’outre des garanties couvrant la responsabilité civile et la Défense pénale et Recours, vous pouvez
bénéficier des garanties d’assurance de personne souscrites et qui vous sont proposées par la FFCT ;
• d’attirer votre attention sur l’intérêt que vous avez à souscrire un contrat d’assurance de personne couvrant les accidents
corporels auxquels peut vous exposer votre pratique sportive.
En choisissant sa Formule d’assurance, le licencié choisit ses garanties :
Nature de la garantie Mini Braquet Petit Braquet Grand Braquet
Responsabilité civile - Défense Pénale et Recours Acquise Acquise Acquise
Décès accidentel Non acquise 5 000 € 15 000 €
Décès ACV/AVC (1) :
• En l’absence du test à l’effort de moins de 2 ans
• En Présence du test à l’effort de moins de 2 ans
Non acquise
Non acquise
1 500 €
3 000 €
2 500 €
7 500 €
Invalidité permanente totale (réductible partiellement
selon le taux d’invalidité) sous déduction d’une franchise
relative < 5 %
Non acquise 30 000 €
versé en totalité
si taux d’invalidité
> 66 %
60 000 €
versé en totalité
si taux d’invalidité
> 66 %
Frais médicaux prescrits y compris non remboursés
par la Sécurité sociale, dont :
• Prothèse dentaire : - par dent (maxi 4)
- bris de prothèse
• Lunette : - par verre
- par monture
• Réparation ou remplacement autre prothèse (médicale)
Non acquise

3 000 €


250 €
500 €
120 €
200 €
500 €

3 000 €


250 €
500 €
120 €
200 €
500 €

Frais de séjour dans un centre de rééducation
en traumatologie sportive
Non acquise 3 000 € 3 000 €
Assistance dont :
• Rapatriement
• Prise en charge des frais médicaux, chirurgicaux
ou d’hospitalisation à l’étranger et avance
• Frais de recherches, de secours et d’évacuation
Non acquise

 

Frais réels
10 000 €


3 000 €

Frais réels
10 000 €


3 000 €

Dommages (Indemnisation vétusté déduite de 8 % par an
max 70 %) :
• Casque
• Cardio-fréquencemètre (à fonction exclusive)
• Équipements vestimentaires
• GPS ( à l’exclusion du Smartphone)
• Dommages au vélo y compris catastrophes naturelles
Non acquise 80 €
100 €
Non acquise
Non acquise
Non acquise
80 €
100 €
160 €
300 €
1 500 €
Franchises
30 €
30 €
100 €
(1) Pour être valable le test à l’effort doit avoir été réalisé avant l’accident et au plus tard dans les 2 ans qui précédent la délivrance de la
licence de l’année en cours.
Attention : Le licencié Vélo-Balade FFCT ne peut prétendre aux capitaux décès ACV/AVC même avec la formule d’assurance Petit
Braquet et Grand Braquet.
Demeurent exclus de la garantie des Accidents corporels :
     1 Les accidents, maladies et infirmités survenus ou dont l’assuré avait connaissance avant la prise
d’effet du contrat, ainsi que leurs suites, conséquences ou aggravations ;
     2 Les suites, conséquences ou aggravations d’un état traumatique résultant de :
• votre état alcoolique temporaire (taux d’alcoolémie égal ou supérieur au taux légal) ou
chronique, l’usage de stupéfiants, barbituriques et tranquillisants hors prescription médicale,
de stimulants, anabolisants et hallucinogènes,
• votre participation à une rixe (sauf cas de légitime défense ou d’assistance à personne en
danger), à un crime ou à un délit intentionnel, à des émeutes ou mouvements populaires et
toute faute intentionnelle ou dolosive de votre part ou de celle du bénéficiaire,
• la tentative de suicide, le suicide ;
     3 Les accidents résultant de la conduite de tout véhicule sans permis ou certificat en état de validité, de
compétitions (et leurs essais) comportant l’utilisation de véhicules ou embarcations à moteur sauf cas
de participation à des concentrations automobiles non soumises à autorisation des pouvoirs publics ;
     4 Les frais de voyage, de séjour et de cure dans les stations balnéaires, thermales ou climatiques ;
     5 Les accidents relevant de la législation du travail.
Pour plus d’informations sur les garanties, vos obligations en cas de sinistre, renseignez-vous auprès de votre Club.
Les garanties optionnelles proposées
si l’option est souscrite auprès du Club (bulletins N° 1 et N° 2 Annexe 2) :
Les Indemnités journalières (Bulletin N° 1 Annexe 2)
L’assureur garantit à l’assuré le versement d’Indemnités journalières en cas d’incapacité temporaire totale médicalement reconnue
à la suite d’un accident survenu dans le cadre des activités garanties et dans les cas suivants :
• Si l’Assuré exerce une activité professionnelle et est mis en arrêt de travail par décision médicale (base indemnitaire)
l’assureur verse une indemnité journalière correspondant exclusivement à la perte réelle de revenu sans pouvoir
dépasser la somme de 30 € par jour, à compter du 4ème jour d’arrêt et ce jusqu’au 365ème jour consécutif. Par perte réelle
de revenu, on entend la différence entre la rémunération de l’activité professionnelle de l’Assuré (salaires, primes, honoraires,
gratifications) servant de base à la déclaration annuelle à l’Administration Fiscale et les prestations versées par la Sécurité
sociale et/ou tout autre régime similaire, régime complémentaire ou l’employeur.
• Si l’Assuré est hospitalisé pendant une période supérieure à 4 jours, l’assureur verse une indemnité journalière forfaitaire de
30 € par jour, à compter du 4ème jour d’hospitalisation et ce, pendant une durée maximale de 90 jours d’hospitalisation.
Cotisation : 25 € TTC en complément des formules Petit Braquet et Grand Braquet
Complément de garantie Invalidité permanente et Décès (Bulletin N° 1 Annexe 2)
Les sommes ci-dessous viennent s’ajouter à celles prévues par les formules Petit Braquet et Grand Braquet.
Garanties Montant du capital supplémentaire
Décès (Tout événement d’origine cardio-vasculaire ou vasculo-cérébral/AVC
est exclu)
25 000 €
Invalidité permanente totale (réductible partiellement selon le taux d’invalidité)
sous déduction d’une franchise relative ≤ 5 %
50 000 €*
* En cas d’invalidité permanente partielle le montant de l’indemnité est égal au pourcentage du capital assuré correspondant au taux
d’invalidé retenu.
Cotisation : 20 € ou 40 € pour capitaux ci-dessus doublés
Garanties des Accidents de la Vie privée (Bulletin N° 2 Annexe 2)
Toujours dans le souci d’apporter aux licenciés une meilleure couverture, nous vous proposons le contrat Garanties des Accidents
de la Vie. Il permet de cousvrir les dommages corporels résultant d’un événement accidentel privé y compris à l’occasion des
accidents sportifs et ce quelle que soit l’activité pratiquée.
Ce contrat peut aussi garantir la pratique de sport dangereux tels que les sports sous-marin, les sports aériens, y compris ULM,
parapente et deltaplane, les sports mécaniques lors de leurs compétitions et essais, ainsi que tous les sports pratiqués en qualité
d’amateur par des sportifs inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau.
Vous êtes indemnisé en tenant compte des dommages subis : préjudices économiques, psychologiques, physiologiques et
esthétiques jusqu’à 2 millions d’euros par personne.
Le contrat peut être souscrit soit par une personne seule (réservé au célibataire sans enfant) soit pour la famille.
Deux formules de garanties sont proposées (âge limite de souscription 68 ans) :
• Formule 1 pour une indemnisation dès 25 % d’incapacité permanente.
• Formule 2 pour une indemnisation dès 5 % d’incapacité permanente.
Voir tarif dans le bulletin de souscription N° 2 Annexe 2.

Déclaration du licencié - Saison 2018


À retourner obligatoirement au Club (ou à la FFCT pour les membres individuels)
Je soussigné(e) _______________________________________________________ né(e) le :___/____/____________
Pour le mineur représentant légal de _ _____________________________________ né(e) le : ___/____/____________
Licencié de la FFCT à (nom du Club)________________________________________
Déclare :
• Avoir pris connaissance du contenu de la présente notice d’information relative au contrat d’assurance souscrit par la FFCT
auprès d’Allianz pour le compte de ses adhérents ;
• Avoir été informé par la présente notice de l’intérêt que présente la souscription de garanties d’indemnités contractuelles (Décès,
Invalidité Permanente, Frais médicaux, et Assistance) pour les personnes pratiquant une activité sportive relevant de la FFCT,
• Avoir choisi une formule MB, PB ou GB et les options suivantes :
Indemnité Journalière forfaitaire      Complément Décès/Invalidité
• Avoir souscrit au contrat individuel Garanties des Accidents de la Vie (GAV)   oui - non
• Ne retenir aucune option complémentaire proposée
Fait à ___________________________________________________________________ le : ___/___/_______
Signature du licencié souscripteur (ou du représentant légal pour le mineur)

 

 




 

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Date de dernière mise à jour : 01/09/2017